Mentions légales

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quand à l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations publiées sur ce site. Sont systématiquement exclues toutes prétentions envers l’auteur concernant des dommages matériels ou idéologiques résultant d’une mauvaise utilisation ou de la non utilisation des informations publiées ou d’informations erronées et incomplètes dès lors qu’il est prouvé que l’auteur n’a pas agit sciemment ou par négligence.

Toutes les offres sont libres et sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter, supprimer tout ou partie de l’offre sans préavis spécial ou de supprimer temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et hyperliens

La responsabilité de l’auteur en cas de liens directs ou indirects vers des sites Internet tiers («liens») ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur ne serait engagée que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il était raisonnablement possible d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur assure par la présente qu’aucun contenu illégal n’a été trouvé sur les sites Internet au moment où les liens correspondants ont été publiés sur son site. L’auteur n’a aucune influence sur le design actuel ou futur, sur les contenus présentés ou les droits d’auteur des sites mis en lien. Par conséquent, l’auteur décline toute responsabilité quant aux contenus ayant été modifiés après la mise en place des liens vers les sites Internet afférents. Cette clause reste valable pour tous les liens et renvois placés dans l’offre Internet personnelle ainsi que pour les publications externes dans les livres d’or et les listes de publipostage créés par l’auteur. Le fournisseur du site Internet mis en lien est le seul responsable de tous les contenus illégaux, faux ou incomplets et en particulier des éventuels dommages résultant de l’utilisation ou de la non utilisation des informations proposées.

3. Droit d’auteur et marques déposées

Au respect des droits d’auteur sur les images, les sons, les vidéos et les textes de toutes les publications, l’auteur veille à utiliser ses propres images, sons, vidéos et textes ou des images, des sons, des vidéos et des textes libres d’exploitation pour toutes les publications effectuées. Si dans le cadre de l’offre en ligne, des marques et des logos déposés sont utilisés ou le cas échéant, mentionnés par des tiers, ceux-ci sont sans exception soumis aux règles respectives de marque déposée et de droit de propriété déposés par les propriétaires correspondants. On ne peut conclure que ces marques déposées sont protégées par les droits de tiers sur la base de la seule mention. L’auteur du site possède seul les droits d’auteur relatifs aux éléments publiés ou réalisés par soi-même. La duplication et l’utilisation de ces images, sons, vidéos et textes dans d’autres publications en ligne ou imprimées sont interdites sans l’accord formelle de leur auteur.

4. Protection des données

Si dans le cadre de l’offre en ligne, l’utilisateur est invité à entrer des données personnelles et commerciales (adresses e-mail, noms, adresses postales), celui-ci le fait de son plein gré.

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de la responsabilité doit être considérée comme composante à part entière de l’offre en ligne qui renvoie à ces sites. Si certaines parties ou formulations du présent texte n’étaient plus conforme à la législation en vigueur ou incomplètes, cela n’affecte en rien le contenu et la validité des parties du document par ailleurs.

6. Google Analytics

«Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d’analyse du web de Google Inc. («Google») Google Analytics utilise des «cookies», c’est-à-dire des fichiers textes enregistrés sur votre ordinateur et permettant une analyse de l’utilisation du site Internet. Les informations obtenues par le biais des cookies sur votre utilisation du présent site (y compris votre adresse IP) sont transférées et enregistrées sur un serveur de Google basé aux USA. Google utilise ses informations pour analyser votre utilisation du site Internet, établir des rapports sur les activités effectuées sur le site Internet à l’attention de l’exploitant du site en question et pour fournir d’autres services directement liés à l’utilisation du site Internet et de l’Internet en général. Par ailleurs, Google transmet éventuellement ces informations à des tiers dès lors que la loi l’exige ou que ces tiers traitent ces informations sur mandat de Google. En aucun cas, Google ne fait le rapprochement entre votre adresse IP et d’autres données détenues par Google. Vous pouvez empêcher l’utilisation des cookies en procédant au réglage correspondant de votre navigateur; néanmoins, nous vous rappelons que dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser la totalité des fonctions du site Internet concerné. En utilisant le présent site Internet, vous déclarez être d’accord avec le traitement des données transmises par vos soins à Google dans les limites et aux fins définies ci-dessus.»